Mentions légales

Informations sur la Société

Le présent site http://www.orgemont.com (ci-après le « Site ») est la propriété de la société La Brasserie d’Orgemont, Société par Actions Simplifiées au capital de 338 560 €, enregistrée au registre du commerce et des sociétés de Châlons-en-Champagne sous le numéro 824 591 341, dont le siège principal est :

10 rue de l’Hotel Dieu
51600 Sommepy-Tahure
Tél. 03 26 68 31 30
Mail : [email protected]

Directeur de la publication

Baptiste Devos

Création et Gestion du Site

Design graphique : studio ZZOO et agence Duwood

Intégration et gestion :
IDAPP
45C rue de la 12e escadre d’aviation, 51100 Reims
[email protected]
Tél. : 06 66 16 91 83

Hébergement du Site

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Responsabilités

La Brasserie d’Orgemont, s’efforce de tenir à jour le site http://www.orgemont.com, cependant La Brasserie d’Orgemont ne peut garantir à tout moment, l’exhaustivité et l’exactitude des informations qui y sont diffusées, ni être tenu pour responsable des suites de leur utilisation par les internautes. Ce Site peut comporter des liens vers d’autres sites Internet, toutefois La Brasserie d’Orgemont ne peut être tenue pour responsable de tout préjudice survenu des suites de l’utilisation de biens ou services mis à disposition sur ces sites ou d’informations diffusées sur ceux-ci. La Brasserie d’Orgemont ne pourra être tenue pour responsable des problèmes techniques tels que les interruptions de service ou dysfonctionnements informatiques.

Données Personnelles

Lorsque vous naviguez sur le site, certaines informations sur les utilisateurs peuvent être recueillis de façon active (nom, prénom, adresse postale, téléphone, adresse courriel) ou de façon passive (que vous n’avez pas fournies de façon active) tels le type de navigateur utilisé, le nom de domaine, les pages visitées et la durée de la visite, à l’aide de divers outils et moyens, dont les témoins, les marqueurs Internet et la collecte de données de navigation, dans le seul but d’améliorer le site. Aucune information recueillie n’est divulguée à des tiers pour fins publicitaires ou autres sauf qu’elle peut être transmise aux entrepreneurs de La Brasserie d’Orgemont qui collaborent à la programmation ou fournissent un appui technique à l’hébergement et au fonctionnement du site. Les communications effectuées par l’entremise du site pourraient ne pas être confidentielles et pourraient, par conséquent, être lues ou interceptées par autrui.
La Brasserie d’Orgemont est le responsable du traitement des données collectées sur le Site.
L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique sur le Site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées aux services en charge de répondre à sa demande à des fins de suivi de cette demande.
Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à [email protected], ou par courrier à La Brasserie d’Orgemont, 10 rue de l’Hôtel Dieu 51600 Sommepy-Tahure, en précisant dans l’objet du courrier « Données personnelles » et en joignant la copie de son justificatif d’identité.

Vous bénéficiez également du droit de donner des directives sur le sort de vos données après votre décès.
Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs légitimes à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement et sans motif et sans frais, à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
Les informations recueillies sur ce Site seront conservées pendant la durée légale de leur conservation.
L’utilisateur du Site est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.